1. Présentation du site internet.
En vertu de l'article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance
dans l'économie numérique, il est précisé aux utilisateurs du site
internet https://mapetitemecanique.fr l'identité des différents
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sous le numéro 897 744 207.
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2. Propriété intellectuelle et contrefaçons.
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3. Gestion des données personnelles.
Le Client est informé des réglementations concernant la communication
marketing, la loi du 21 Juin 2014 pour la confiance dans l’Economie Numérique,
la Loi Informatique et Liberté du 06 Août 2004 ainsi que du Règlement Général
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